# Un logiciel médical prêt pour l’audit

> Nous aidons les fabricants de dispositifs médicaux et les entreprises pharmaceutiques à préparer leurs logiciels aux exigences réglementaires. L’ensemble du périmètre convenu relève d’un seul contrat.

URL: https://appotype.eu/fr/services/compliance/
Language: fr, English version: https://appotype.eu/services/compliance/, Polish version: https://appotype.eu/pl/uslugi/compliance/, German version: https://appotype.eu/de/leistungen/compliance/, Italian version: https://appotype.eu/it/servizi/compliance/, Spanish version: https://appotype.eu/es/servicios/compliance/
Publisher: Appotype sp. z o.o., Warsaw, Poland, https://appotype.eu/

[Parlons du périmètre](https://appotype.eu/fr/contact/) [Voir l’étendue de notre accompagnement](https://appotype.eu/fr/services/compliance/#deliverables-title)

- Braster
- IVES System
- Julinek
- Zign Innovation
- Genexo
- Wirelessvalue
- Blesu
- Ludify
- Big Sur Analytics
- SmartMedics
- Angelini Pharma
- SoDA

## La conformité coûte le plus cher quand elle arrive trop tard

Les exigences réglementaires touchent de nombreux domaines : l’architecture, le fonctionnement du logiciel ou ses tests. Si nous ne les prenons en compte qu’à la fin, les modifications peuvent coûter très cher. Pourquoi ne pas s’en occuper plus tôt ? Nous proposons d’analyser les exigences et les risques dès le début du projet.

Dans un logiciel médical, la sécurité des patients et la cybersécurité sont liées. Une fonction nécessaire en situation d’urgence peut exiger une approche particulière du contrôle d’accès.

Nous analysons ces interdépendances dès la conception du logiciel. Nous tenons compte de la sécurité des patients et des exigences de protection des données à caractère personnel. Ainsi, chaque décision technique s’appuie sur les exigences et sur l’évaluation des risques.

## Six domaines que nous traitons dans un même processus

Vous pouvez nous confier une partie précise des travaux ou réunir plusieurs services dans un même projet. Nous concevons les logiciels pour qu’ils répondent aux exigences du règlement européen relatif aux dispositifs médicaux (MDR) et aux recommandations de la FDA américaine. Nous définissons le périmètre exact en fonction du stade de développement de votre produit et des autres documents disponibles.

Appotype

### Cybersécurité conforme au MDR et à la FDA

Nous élaborons le modèle de menaces et l’analyse des risques de cybersécurité. Nous rédigeons aussi la documentation qui montre comment le projet traite ces risques.

Appotype

### Passage d’un dispositif de la MDD au MDR

Nous examinons votre documentation existante et indiquons ce qu’il faut compléter. Sur cette base, nous planifions les travaux de mise en conformité du dispositif avec le MDR.

Appotype

### Documentation de conception et réglementaire

Nous rédigeons la documentation pendant le développement du logiciel. Vous obtenez un ensemble cohérent de documents utilisables lors d’un audit.

Appotype avec un partenaire

### Conseil réglementaire

Nous vous aidons à traduire les exigences réglementaires en tâches de projet concrètes et à déterminer leur impact sur l’architecture, la documentation et la vérification du logiciel.

Appotype avec un partenaire

### Système de management de la qualité (QMS)

Un cabinet de conseil partenaire vous aide à mettre en place les procédures et les processus qualité. Nous développons le logiciel conformément aux règles convenues.

Appotype avec un partenaire

### Préparation à un audit ISO

Un cabinet de conseil partenaire prépare votre organisation à l’audit, et Appotype fournit les documents relatifs au logiciel. Le certificat est délivré par un organisme de certification indépendant.

## Cybersécurité MDR et FDA dans un seul processus

Mettre un logiciel médical sur les marchés de l’UE et des États-Unis implique de concilier deux systèmes réglementaires. Plutôt que de mener des démarches de certification séparées, nous réunissons la modélisation des menaces, l’évaluation des risques et la documentation dans un processus d’ingénierie unique et cohérent.

### Modélisation des menaces dès le premier jour

Nous identifions les vecteurs d’attaque potentiels dès la conception de l’architecture. Cartographier les menaces tôt nous permet d’intégrer les défenses directement dans le code du logiciel.

### Évaluation des risques : cybersécurité et sécurité des patients

Nous accordons à chaque menace identifiée l’attention qu’elle mérite. Nous distinguons clairement la protection de l’infrastructure et des données de l’impact direct sur la santé des patients. Nous mettons en place des mesures techniques qui réduisent efficacement les deux types de risque.

### Une documentation prête pour la revue

Chaque décision d’architecture laisse une trace. Nous construisons une matrice de traçabilité claire qui relie directement les risques théoriques à des tests précis et au code écrit. Nous vous remettons des preuves prêtes pour l’audit.

## Une documentation exploitable par votre équipe

Nous préparons une documentation adaptée aux exigences de votre produit et au périmètre du projet. Chaque document a un rôle précis.

Vous pourrez aussi vous en servir aux étapes suivantes du développement du produit, lors des audits et dans le travail avec d’autres prestataires.

### Spécification des exigences logicielles (SRS)

Définit ce que fait le système, ses conditions de fonctionnement et les exigences à vérifier.

### Plan de développement logiciel (SDP)

Décrit les étapes des travaux, les responsabilités et les procédures appliquées pendant le développement du logiciel.

### Architecture logicielle

Présente la structure du système et la justification des principales décisions techniques.

### Plan de test

Définit comment le logiciel est vérifié et relie chaque test aux exigences correspondantes.

### Modèle de menaces

Expose les scénarios d’attaque possibles et les domaines qui demandent une évaluation plus poussée.

### Analyse des risques de cybersécurité

Évalue les menaces identifiées et décrit les mesures qui réduisent le risque associé.

### Maquettes de l’application

Montrent la structure de l’interface et l’utilisation des fonctions décrites dans la documentation.

## Un seul contrat et des rôles clairs

### Un interlocuteur unique

Vous signez le contrat avec Appotype. Nous coordonnons le périmètre de travail convenu et assurons la facturation de l’ensemble du processus.

### Les bonnes compétences pour chaque domaine

Nous confions chaque tâche du projet à des personnes qui ont les qualifications adéquates.

### Des responsabilités fixées dès le départ

Avant de commencer notre collaboration, nous convenons du périmètre des tâches, des responsabilités et du mode de communication entre les équipes.

## Parlons des exigences de votre projet

Lors du premier rendez-vous, nous parlons de votre produit, de son stade de développement et des exigences qu’il doit satisfaire. Si vous disposez déjà d’une documentation, nous pouvons commencer par l’examiner et indiquer ce qu’il faut compléter.

- [Prendre rendez-vous en ligneChoisissez un créneau pour discuter de votre projet.](https://appotype.eu/fr/contact/#calendar)

## Questions et réponses

Découvrez comment nous pouvons accompagner votre équipe et les domaines dont nous assumons la responsabilité.

**Peut-on commander un accompagnement en conformité sans vous confier le développement du logiciel ?**

Oui. Nous pouvons travailler aux côtés de votre équipe de développement et prendre en charge le périmètre convenu de documentation, d’analyse des risques et de cybersécurité. Nous adaptons notre façon de travailler à votre processus de développement logiciel existant.

**Accompagnez-vous la cybersécurité conformément aux exigences du MDR et de la FDA ?**

Oui. Pour un fabricant polonais de dispositifs médicaux, nous avons préparé le modèle de menaces, l’analyse des risques de cybersécurité et des éléments pour la documentation de sécurité du dispositif. Nous traitons aussi les exigences du MDR et de la FDA dans un seul processus. Un guide coécrit par le CEO d’Appotype est consacré à cette approche.

**Qui est responsable du système qualité et de l’audit ISO ?**

Notre partenaire de conseil prend en charge ce domaine. Appotype coordonne les travaux dans le cadre du contrat convenu et répond de la partie logicielle. La certification est réalisée par un organisme de certification indépendant.

**Quels livrables recevons-nous si nous ne commandons que la documentation ?**

Cela dépend du produit et de ses exigences. Le périmètre peut comprendre la spécification des exigences, le plan de développement logiciel, la description de l’architecture, le plan de test, le modèle de menaces, l’analyse des risques et les maquettes. Nous remettons ces éléments avec les droits d’utilisation ultérieure convenus.

**Notre dispositif a été conçu sous la directive MDD. Par où commencer son adaptation au MDR ?**

Nous commençons par une revue de la documentation existante. Elle montre ce qui doit être complété et permet de planifier les étapes suivantes. Après notre échange, nous préparons un devis pour cette revue.

**Avons-nous besoin de notre propre équipe réglementaire ?**

Ce n’est pas une condition pour travailler ensemble. Nous pouvons vous aider à structurer les exigences et à déterminer leur incidence sur le projet logiciel. Dans les domaines réglementaire et qualité, nous travaillons avec un partenaire de conseil.
